Archives
Le personnel du service Archives et Documentation vous accueillera et vous accompagnera dans vos recherches.
Présentation des fonds
- Archives anciennes et modernes : archives de l’administration municipale depuis le XVIIe siècle :
- Registres paroissiaux : 1660-1792
- Registres d’état civil : 1793-1914
- Dénombrement de la population (ou recensement) : 1891-1946
- Registres de délibérations : 1815 à aujourd’hui
- Archives contemporaines : archives produites par les services municipaux depuis 1940
- Archives iconographiques : photographies des années 1940 aux années 2000, diapositives, affiches et plans
- Archives audiovisuelles : VHS
- Archives privées : archives données par des particuliers ou des associations
- Documentation : périodiques récents, 7 jours à Stains, bulletins municipaux (1935-1973)
- Bibliothèque du service : ouvrages historiques sur Stains (à consulter sur place)
Accès aux archives
Consultation en salle de lecture :
La consultation des archives se fait uniquement sur place et sur rendez-vous : du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h45, à l’Espace Angela Davis.
Inscription gratuite sur présentation d’une pièce d’identité (obligatoire).
Accès aux documents administratifs : la consultation se fait gratuitement sur place, sauf si la préservation du document ne le permet pas et dans la limite des possibilités techniques de l’administration.
Reproduction de documents : si l’état matériel du document le permet, une photocopie peut être effectuée. L’usage d’un appareil photographique sans flash est autorisé. En cas de reproduction d’un document d’archives à des fins de publication ou d’illustration, la mention « Archives municipales de Stains » devra obligatoirement être indiquée.
Un soin particulier est demandé aux lecteurs lors de la manipulation des documents. Pour la prise de notes, seul le crayon à papier est autorisé. L’ordinateur portable et l’appareil photographique sont autorisés.
Toute destruction, dégradation ou détérioration relève de la responsabilité du lecteur et peut donner suite à des poursuites (article 322-2 du Code pénal).
Délai de communicabilité : les archives publiques sont librement communicables (articles L213-1 à L213-8 du livre II du Code du patrimoine). Toutefois, des délais de communicabilité s’appliquent à certains types de documents afin de respecter la vie privée des individus ou le secret médical :
Type de documents | Délais de communicabilité |
Etat civil : naissance, mariage | 75 ans |
Etat civil : décès | Immédiat |
Secret industriel et commercial | 25 ans |
Documents contenant des informations relatives à la vie privée | 50 ans |
Minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels | 75 ans (ou 100 ans pour personne mineure) |
Recherches par correspondance : le service peut réaliser les recherches à distance pour les personnes ne pouvant pas se déplacer, sous réserve des nécessités de service.
L’état civil est accessible sur le Portail des familles de la Seine-Saint-Denis
Ateliers pédagogiques à destination des établissements scolaires : des séances éducatives peuvent être assurées en salle de lecture ou dans les classes. Pour toute information, contactez-nous au 01 49 71 84 13 ou à archives@stains.fr.
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