Archives

Le personnel du service Archives et Documentation vous accueillera et vous accompagnera dans vos recherches.

Présentation des fonds

  • Archives anciennes et modernes : archives de l’administration municipale depuis le XVIIe siècle :
    • Registres paroissiaux : 1660-1792
    • Registres d’état civil : 1793-1914
    • Dénombrement de la population (ou recensement) : 1891-1946
    • Registres de délibérations : 1815 à aujourd’hui
  • Archives contemporaines : archives produites par les services municipaux depuis 1940
  • Archives iconographiques : photographies des années 1940 aux années 2000, diapositives, affiches et plans
  • Archives audiovisuelles : VHS
  • Archives privées : archives données par des particuliers ou des associations
  • Documentation : périodiques récents, 7 jours à Stains, bulletins municipaux (1935-1973)
  • Bibliothèque du service : ouvrages historiques sur Stains (à consulter sur place)

Accès aux archives

Consultation en salle de lecture :

La consultation des archives se fait uniquement sur place et sur rendez-vous : du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h45, à l’Espace Angela Davis.

Inscription gratuite sur présentation d’une pièce d’identité (obligatoire).

Accès aux documents administratifs : la consultation se fait gratuitement sur place, sauf si la préservation du document ne le permet pas et dans la limite des possibilités techniques de l’administration.

Reproduction de documents : si l’état matériel du document le permet, une photocopie peut être effectuée. L’usage d’un appareil photographique sans flash est autorisé. En cas de reproduction d’un document d’archives à des fins de publication ou d’illustration, la mention « Archives municipales de Stains » devra obligatoirement être indiquée.

Un soin particulier est demandé aux lecteurs lors de la manipulation des documents. Pour la prise de notes, seul le crayon à papier est autorisé. L’ordinateur portable et l’appareil photographique sont autorisés.

Toute destruction, dégradation ou détérioration relève de la responsabilité du lecteur et peut donner suite à des poursuites (article 322-2 du Code pénal).

Délai de communicabilité : les archives publiques sont librement communicables (articles L213-1 à L213-8 du livre II du Code du patrimoine). Toutefois, des délais de communicabilité s’appliquent à certains types de documents afin de respecter la vie privée des individus ou le secret médical :

Type de documentsDélais de communicabilité
Etat civil : naissance, mariage75 ans
Etat civil : décèsImmédiat
Secret industriel et commercial25 ans
Documents contenant des informations relatives à la vie privée50 ans
Minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels75 ans (ou 100 ans pour personne mineure)

Recherches par correspondance : le service peut réaliser les recherches à distance pour les personnes ne pouvant pas se déplacer, sous réserve des nécessités de service.

L’état civil est accessible sur le Portail des familles de la Seine-Saint-Denis

Ateliers pédagogiques à destination des établissements scolaires : des séances éducatives peuvent être assurées en salle de lecture ou dans les classes. Pour toute information, contactez-nous au 01 49 71 84 13 ou à archives@stains.fr.

Archives et documentation

Espace Angela Davis
64 avenue Gaston Monmousseau
93240 Stains

Accès uniquement sur RDV du lundi au vendredi,
de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h45

01 49 71 84 13

Mairie de Stains
Service Archives et Documentation
BP 73
93241 STAINS Cedex

Voir aussi

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