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Mes démarches (ouvre un nouvel onglet)

Le Conseil municipal

Le conseil municipal est tenu de se réunir au moins une fois par trimestre, ou sur demande du maire ou d’au moins le tiers de ses membres.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Elles se tiennent généralement le jeudi à l’hôtel de ville à 19h00, une dizaine de fois par an.

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 juin.

Pour chaque conseil, vous pouvez consulter en ligne l’article du Stains Actu et télécharger le compte-rendu qui retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour et le procès-verbal (le procès-verbal du mois est adopté lors de la séance du mois suivant ; les éventuelles modifications seront mentionnées dans le procès-verbal de la séance suivante).

 

Séance du 25 mai 2023

 

Séance du 5 avril 2023

Délibération 2.10

 

Séance du 16 février 2023

 

Séance du 15 décembre 2022

 

Séance du 17 novembre 2022

 

Séance du 6 octobre 2022 

 

Séance du 13 juillet 2022

 

Séance du 8 juillet 2022

 

Séance du 19 mai 2022

 

Séance du 24 mars 2022

 

Séance du 17 février 2022

 

Séance du 16 décembre 2021

 

Séance du 18 novembre 2021

 

Séance du 7 octobre 2021

 

Séance du 22 juillet 2021

 

Séance du 8 juillet 2021

 

Séance du 27 mai 2021

 

Séance du 25 mars 2021

 

Séance du 04 février 2021

Consulter les archives du conseil municipal

Archives du conseil municipal – Ville de Stains

Voir aussi